Le site Horsemeeting est un site internet d'annonces et de publicités équestres et hippiques. Une inscription gratuite donne accès à une partie des services proposés sur le site Horsemeeting. Les autres services proposés sont payants.

B. SERVICES PAYANTS

ACCES E-MAILS & "CHAT"

Ce service permet notamment à l'utilisateur d'entrer en contact par e-mail ou par "chat" avec les autres utilisateurs, en particulier avec les utilisateurs ayant passé une annonce. Il offre les fonctionnalités suivantes :

• "Chat" entre un utilisateur acheteur et un utilisateur vendeur ;
• Messagerie interne.

Tarifs TTC :

• Pour 1 mois : 10 euro par mois, payables à la commande ;
• Pour 3 mois : 5 euro par mois, soit 15 euro, payables à la commande.

Ce service et son prix sont inclus dans le service d'annonces décrit ci-après.

ANNONCES

Ce service permet à l'utilisateur de publier des annonces sur le site Horsemeeting. Chaque annonce sera consultable par les autres utilisateurs du site Horsemeeting au moyen d'une interface de recherche succincte et détaillée pour tout type d'annonce.

L'annonce peut concerner l'une des rubriques suivantes :

• Etalons (saillie ou vente), Poulinières (présentation ou vente) ou Chevaux et poneys à vendre.
  Chaque annonce comprend les informations détaillées suivantes : la note de croisement et les conditions de monte (pour les étalons), le mot du propriétaire (pour les poulinières), le mot du vendeur (pour les chevaux et poneys à vendre), le pedigree, le détail des origines (père & mère), les performances, la production (pour les étalons et les poulinières) et le contact. Ces annonces sont illustrées par des photos et des vidéos.
  Toute annonce d'un cheval ou d'un poney pourra être imprimée au format A4 avec l'intégralité des informations figurant sur sa fiche. Le contact par mail ou chat avec l'annonceur est proposé.
  
  
• Sites internet
  Ce service consiste dans la publication d'une annonce comportant un texte de présentation du site internet, le titre et l'adresse du site, une illustration graphique représentant le site internet, à partir de laquelle un lien permet l'accès direct au site. Annonce Site Internet GRATUITE dans le cas d'un échange de lien.
  
  
• Petites annonces
  Les petites annonces concernent les pensions de chevaux, la santé du cheval, les équipements (infrastructure, équipement du cheval et du cavalier), véhicules de transport de chevaux (vente et location), stages, formations, tourisme, immobilier, événements, spectacles, assurances chevaux, emploi, rencontres, etc.
  
  

Horsemeeting transmettra par e-mail une alerte dès la réception d'e-mails dans la messagerie interne à Horsemeeting de l'utilisateur.

Les statistiques de consultation seront disponibles dans la rubrique "Mon compte" de chaque annonceur. En ce qui concerne les consultations des petites annonces, l'annonceur en sera directement informé par le visiteur intéressé par mail ou par contact téléphonique.

Horsemeeting s'engage à publier l'annonce sur le site, dans la rubrique et pendant la durée choisies par l'utilisateur, à compter de la date fixée par l'utilisateur. La mise en ligne s'effectuera au plus tard dans un délai de 48 heures pour les commandes passées du dimanche au jeudi ou 72 heures pour les commandes passées le vendredi et le samedi (excepté pendant les vacances d'été). L'utilisateur recevra un e-mail l'informant que son annonce est en ligne.

Ce délai correspond à la durée nécessaire à la relecture éventuelle de l'annonce par Horsemeeting. Il est cependant expressément précisé que cette relecture ne concerne que la forme et non le fond de l'annonce, et ne constitue donc en aucun cas une validation de l'exactitude de son contenu. La relecture, qui ne porte que sur la formulation de l'annonce, est destinée à s'assurer qu'elle est rédigée en termes clairs et précis. Horsemeeting se réserve donc la possibilité de corriger la formulation de l'annonce si celle-ci n'est pas claire ou comporte des fautes d'orthographe ou de grammaire. Horsemeeting se réserve également la possibilité de recadrer les photographies fournies.

L'utilisateur a par la suite la possibilité de modifier son annonce "cheval ou poney" pour la mettre à jour.

L'utilisateur garantit être titulaire des droits de reproduction des photos et vidéos qu'il diffuse sur Horsemeeting.

Tarifs TTC en euro :

O1 : 1 langue

O2 : 2 langues

O3 : 3 langues

• Photo supplémentaire = 3 Euro / mois
• Vidéo supplémentaire = 5 Euro / mois
• Annonce Site Internet GRATUITE dans le cas d'un échange de lien.

Les prix sont payables d'avance, à la commande, pour la totalité de la durée choisie.

Ce prix inclut, pour la durée choisie par l'utilisateur, le service "accès e-mail et chat" décrit ci-dessus.

CREATION ET HEBERGEMENT DE SITES INTERNET

Ce service consiste dans la fourniture par Horsemeeting à l'utilisateur :

• d'une prestation de création automatisée d'un site internet personnalisable par l'utilisateur, sur la base d'un modèle ("template") de site à choisir par l'utilisateur parmi ceux proposés par Horsemeeting, ce site pouvant ensuite être modifié et mis à jour par l'utilisateur, au moyen d'une interface d'administration mise à sa disposition, pendant toute la durée choisie du service ;
  
  - Le site internet ainsi créé pourra comporter le nom de l'utilisateur ou sa dénomination sociale, des photos et textes, des informations sur les chevaux à vendre. Le site sera constitué de 4 pages (Présentation, Prestations, Chevaux à vendre - 10 au maximum, Contact), rédigées en une langue choisie par l'utilisateur parmi les suivantes : français, anglais ou allemand.
  
  - Dans le cas, où l'utilisateur souhaite remplacer 1 ou 2 photos du modèle choisi ("template") par ses propres photos, le prix de ce service est de 90 euro TTC, payable à la commande du site Internet.



• d'une prestation d'hébergement de ce site à une adresse du type : "http://nom.horsemeeting.com", sur le serveur exploité par Horsemeeting .
  
  - Dans le cas où l'utilisateur souhaite une adresse web du type "www.nom.com", l'achat du nom de domaine est effectué par Horsemeeting et l'adresse web est redirigée vers l'adresse d'hébergement "www.nom.horsemeeting.com". Le prix de ce service est de 20 euro TTC par an.

L'utilisateur bénéficiera, dans le cadre de la création et de l'hébergement de son site internet, du référencement global du site Horsemeeting.

Ce service inclut en outre, pour toute la durée de l'hébergement du site internet, le service "accès e-mail et chat" décrit ci-dessus.

Le prix du service est de 45 euro TTC / mois (auquel il convient d'ajouter les options), pour une durée initiale minimale de 12 mois, soit 540 euro TTC par an, la première échéance étant payable à la commande et les suivantes selon la périodicité choisie par l'utilisateur : mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle.

PUBLICITES

Ce service consiste dans la publication, par Horsemeeting, sur le site Horsemeeting, d'un visuel publicitaire dans les conditions définies ci-après.

Exemples des formats de publicité :

- Format MAXI et format MEDIUM (pages d'accueil) : voir exemples

- Format MAXI et format MEDIUM (pages chevaux) : voir exemples

- Format SKYSCRAPER (pages de résultat des recherches) : voir exemple

Conditions tarifaires

Tarifs dégressifs :

2 publicités .......................................................................................................................................... - 2 %
3 publicités .......................................................................................................................................... - 4 %
4 publicités .......................................................................................................................................... - 6 %
5 publicités .......................................................................................................................................... - 8 %
6 publicités .......................................................................................................................................... - 10 %
7 publicités et  plus ............................................................................................................................ - 12 %

L'interface permet de commander plusieurs publicités en une seule commande et la réduction ne s'applique que dans ce cas.

Mandat

Si l'utilisateur passe commande d'une publicité en qualité d'intermédiaire, c'est-à-dire au nom et pour le compte d'un annonceur, il déclare, sous sa responsabilité, avoir connaissance des dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite "loi Sapin" qui sont susceptibles de s'appliquer.

Si tel est le cas, l'utilisateur mandataire répond, à l'égard de Horsemeeting, du respect des obligations légales lui incombant ainsi que du respect par l'annonceur de ses propres obligations légales. L'utilisateur déclare notamment avoir reçu un mandat écrit de l'annonceur fixant les conditions de sa rémunération. L'utilisateur mandataire s'engage en outre à fournir, en remplissant la rubrique "Facturation" du formulaire de commande en ligne, l'adresse e-mail de l'annonceur, afin de permettre à Horsemeeting de communiquer la facture directement à ce dernier, conformément à la loi susvisée. Il est néanmoins expressément convenu que, dans tous les cas, le règlement devra être effectué par l'utilisateur au moment de la commande.

Toute commande de publicité passée par un intermédiaire fera l'objet, sous réserve de la réception par Horsemeeting, avant la parution de la publicité, d'une attestation de mandat, d'une remise professionnelle de 15% calculée sur le prix net après application de l'éventuelle réduction visée au paragraphe "Tarifs dégressifs" ci-dessus.

Les statistiques de consultation des publicités seront disponibles dans la rubrique "Mon compte" de chaque annonceur.

AUTRES SERVICES : LE STUDIO HORSEMEETING

Horsemeeting pourra fournir, à la demande de l'utilisateur, sur la base de devis établis au cas par cas, d'autres prestations telles que la création de sites Internet sur mesure, de logos, visuels publicitaires, visuels presse, plaquettes publicitaires, DVD, CD, etc.

Paiement

L'utilisateur s'engage à régler le montant des services commandés. Les services sont dans tous les cas payables à la commande, pour toute la durée de services choisie par l'utilisateur.

Le règlement peut être effectué par carte bancaire (le compte de l'utilisateur est alors débité à la commande) ou par chèque adressé à Horsemeeting par voie postale. Dans ce dernier cas, la commande n'est définitivement passée et le service fourni qu'à réception du chèque.

Les renseignements nécessaires au paiement ne sont pas collectés par Horsemeeting mais par la banque en charge du paiement sécurisé. Horsemeeting n'a pas accès à ces informations financières. Toutes les informations concernant les cartes bancaires sont protégées au moyen de systèmes de sécurité et de prévention contre la fraude conformes à l'état de l'art actuel.

Facture

Dès validation du paiement, l'utilisateur disposera de la facture au format PDF via "Mon compte" qu'il devra conserver et qu'il pourra imprimer.

C. SERVICES "Horse-EXTRAS"

Horse-CHAT

Profiter de Horsemeeting pour contacter directement votre interlocuteur en temps réel grâce au service CHAT. Un échange direct et convivial. Ce service est gratuit pour les annonces payantes.

Horse-MAIL

Horsemeeting vous donne accès à la messagerie interne du site. Vous communiquez par l'intermédiaire de votre pseudo, en toute confidentialité si vous le souhaitez. L'accès à votre messagerie et à vos statistiques de consultation de vos annonces se trouve dans la rubrique "Mon compte". Ce service est gratuit pour les annonces payantes.

Horse-NEWSLETTER

Votre inscription à la newsletter est automatique lors de votre inscription gratuite. Vous avez la possibilité de vous désinscrire, à tout moment, en cliquant sur le lien correspondant de la newsletter.